ASBL BRAVVO
Bruxelles Avance Brussel Vooruit !

Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

Ce site web appartient à l’Asbl BRAVVO.

Licences et droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Il est strictement interdit, sauf avec l’autorisation expresse de l’éditeur ou de son délégué, de copier tout ou partie du site sur un support électronique et de le distribuer.

La distribution des textes sous format papier est autorisée sous réserve que les trois conditions suivantes sont remplies :

- la distribution doit être libre et ne pas faire l’objet de tractations commerciales
- l’intégrité des documents reproduits doit être respectée (aucune altération, modification ou falsification)
- la source doit être claire et lisible de la façon suivante :
Source : site www.bravvo.be .

Tout autre usage nécessite une autorisation écrite.

Photographies
Les images sur le site bravvo.be sont la propriété de la Ville de Bruxelles ou de BRAVVO, sauf mention d’un autre crédit.

Merci de demander l’autorisation pour la reproduction commerciale sauf mention expresse.
Les photos doivent être créditées de la manière suivante : © auteur/bravvo ou ©bravvo quand l’auteur est inconnu ou autre mention de crédit présente sur ce site.

Liens

Le site bravvo.be propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de bravvo.be. La cellule chargée du site web de la bravvo n’a pas la maîtrise de leur contenu et bravvo décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

Informations

Bravvo accorde beaucoup d’attention à l’exactitude des informations contenues sur le site. Si l’internaute trouve des informations incorrectes sur le site, il peut contacter le service communication via le formulaire de contact.

Traductions

Les traductions en néerlandais sont fournies par les services administratifs de la Ville ou par une agence de traduction externe.
De vertalingen naar het Nederlands worden door de administratieve diensten van de Stad Brussel of door een extern vertaalbureau verzorgd.

Il se peut qu’il y ait un délais de mise en ligne des versions dans l’une ou l’autre langue. Nous nous efforçons au maximum de rendre ce site bilingue. Cependant, il est possible que tous les textes ne soient pas disponibles dans les deux langues nationales principales.

x
| | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Logiciels | |Legal | Urgences | Services de garde |